LE CLOITRE

rue d’Assas
21000 DIJON
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Livraison prévue au 4e trimestre 2021
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LE CLOITRE
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VIR Malraux : Cette résidence est éligible au dispositif Malraux.

1- Réduction d’impôts à hauteur de 30% du montant des travaux 2- Défiscalisation dès 2020 3- Réduction d’impôts HORS niches fiscales

Logements disponibles dans la résidence

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Date d'actabilité
3e trimestre 2020
1 pièce 15.75 m²99 668 €  Visite virtuelle1 disponible
ÉtageSurfaceCompositionPrix
2e  étageN° LF21615.75 m²
    99 668 €
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      3e trimestre 2020
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      Je signe l'acte de vente chez le notaire et deviens officiellement propriétaire !

      4e trimestre 2021
      Livraison de la résidence

      C'est le grand jour. Je peux prendre possession de mon nouveau logement pour y habiter ou pour le louer.

    À propos de la résidence LE CLOITRE

    Situé en cœur d’un secteur sauvegardé, dans le périmètre d’un site patrimonial remarquable, couvert par un périmètre de Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV), l’immeuble Le Cloître, inscrit aux Monuments Historiques par arrêté du 27 mars 1986, situé rue d’Assas est éligible à la Loi Malraux. Votre acquisition poursuit un objectif patrimonial pouvant comprendre un volet fiscal. Votre investissement repose sur la réalisation de travaux immobiliers pour lesquels un professionnel sera votre maître d’ouvrage, au travers d’une vente d’immeuble à rénover (VIR) de l’article L262-1 et suivants, du CCH assortie d’une garantie financière d’achèvement (GFA). Pour une étude personnalisée approfondie, contactez nos conseillers au 0800 124 124.

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    Votre intérieur, c'est une partie de vous-même. Grâce à notre outil de personnalisation du logement, testez les prestations réelles selon les programmes avant de finaliser votre commande.

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    • (a)  TVA à 5,5% sous réserve que les conditions de l'article 278 sexies 11° du Code Général des Impôts soient remplies. Applicable dans le cadre de l’acquisition d’une résidence principale neuve, dans la limite d’un plafond de prix d’achat, aux personnes physiques dont les ressources - à la date de signature du contrat préliminaire ou à défaut, à la date du contrat de vente - ne dépassent pas les plafonds prévus pour le bénéfice de l’aide personnalisée au logement (APL) conformément à l'article L. 411-2 du code de la construction et de l'habitation. La TVA à 5,5% est applicable uniquement aux opérations réalisées en zone ANRU ou situées à moins de 300 m de cette zone. Dans la limite des stocks disponibles. Renseignements et conditions disponibles en espace de vente.

    • (b) TVA à 7% sous réserve que les conditions de l'article 278 sexies 11° du Code Général des Impôts soient remplies. Applicable dans le cadre de l’acquisition d’une résidence principale neuve, dans la limite d’un plafond de prix d’achat, aux personnes physiques dont les ressources - à la date de signature du contrat préliminaire ou à défaut, à la date du contrat de vente - ne dépassent pas les plafonds prévus pour le bénéfice de l’aide personnalisée au logement (APL) conformément à l'article L. 411-2 du code de la construction et de l'habitation. La TVA à 7% est désormais applicable uniquement aux opérations situées à plus de 300 et à moins de 500 m d'une zone ANRU et dont le permis de construire a été déposé avant le 31 décembre 2013 conformément aux dispositions de l'article 29,III-B de la loi de finance du 29 décembre 2013. Dans la limite des stocks disponibles. Renseignements et conditions disponibles en espace de vente.

    • (c) Dispositif Bail Réel Solidaire : sous réserve de la délivrance et de la signature d’un Bail Réel Solidaire Initial (BRSI) entre L’organisme Foncier Solidaire de La Métropole Lilloise (oFSML) et VINCI Immobilier Nord Est, et sous réserve de la signature d’un Bail Réel Solidaire Utilisateur (BRSU) entre l’acquéreur et l’oFSML et de l’agrément acquéreur de la part de l’ADIL. Le bail réel solidaire (BRS) est un nouveau dispositif d’accession à la propriété qui permet de baisser le coût de manière encadrée. Les ménages n’achètent en VEFA que la partie bâtie du logement. Ils bénéficient d’un prix de vente encadré, de la TVA à taux réduit et du financement par le PTZ dans le neuf. Si la collectivité le décide, ils peuvent également bénéficier d’un abattement de taxe foncière de 30%. Conditions détaillées du dispositif disponibles sur demande et sur l’espace de vente VINCI Immobilier Lille.

    • (d) Prix maîtrises : L’accession à prix social ou à prix maîtrisé est soumise à certaines conditions comme le non dépassement des plafonds de ressources, l’usage du bien comme résidence principale et l’obligation de ne pas avoir été propriétaire les deux dernières années précédant l’acquisition du bien. Conditions détaillées des dispositifs à l'accession aidée disponibles auprès d’un conseiller en espace de vente.

    • (e) Toute publicité relative à une opération d'acquisition de logement destiné à la location et susceptible de bénéficier des dispositions prévues aux articles 199 tervicies, 199 sexvicies et 199 novovicies du code général des impôts :
      1° Permet raisonnablement de comprendre les risques afférents à l'investissement ;
      2° Comporte une mention indiquant que le non-respect des engagements de location entraîne la perte du bénéfice des incitations fiscales, qui doit :
      a) Figurer dans une taille de caractères au moins aussi importante que celle utilisée pour indiquer toute autre information relative aux caractéristiques de l'investissement ;
      b) S'inscrire dans le corps principal du texte publicitaire.
      Tout manquement aux dispositions du présent article est passible d'une amende administrative dont le montant ne peut excéder 100 000 €.
      L'amende est prononcée dans les conditions prévues au chapitre II du titre II du livre V du présent code.