ISATIS

Rue Charles Péguy
77000 MELUN
Avant-Première
Date de commercialisation 09/22
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  • Localisation
77000 MELUN
ISATIS
Avant-Première
Date de commercialisation 09/22

Descriptif de la résidence

PROCHAINEMENT A MELUN (77) – au cœur de l’écoquartier WOODI, VINCI Immobilier vous invite à découvrir sa nouvelle résidence "ISATIS". Vous profiterez d’un large choix d’appartements du studio au 5 pièces prolongés pour la plupart de balcons, terrasses et jardins privatifs en rez-de-chaussée. Cœur d’îlot paysager, jardins partagés, commerces en pied d’immeubles, services de proximité (conciergerie), équipements publics (groupe scolaire, crèche, gymnase, plaine des sports, pôle de santé), forêt… tout a été pensé pour faciliter votre quotidien. La Gare de Melun (RER D/Transilien R) accessible en 20 minutes en bus, vous mène à Paris Gare de Lyon en 35 minutes. A horizon 2027, l’arrivée du TZEN 2 à proximité de la résidence, vous permettra de rejoindre facilement le centre-ville de Melun. Pour votre confort et votre sécurité, la résidence profitera des labels Biodivercity®, NF Habitat HQE et RT 2012. Les prix indiqués sont TTC incluant une TVA à 5,5% (sous conditions, disponibles auprès de nos conseillers). Mise en vente prévisionnelle : septembre 2022. Inscrivez-vous pour être averti en avant-première !

ISATIS
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Zéro contrainte de travaux, zéro attente : faites le choix d’une cuisine parfaitement adaptée aux spécificités du plan de votre nouveau logement et d’une harmonie adaptée à votre nouvelle décoration.

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Avant-Première
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  • (a)  TVA à 5,5% sous réserve que les conditions de l'article 278 sexies 11° du Code Général des Impôts soient remplies. Applicable dans le cadre de l’acquisition d’une résidence principale neuve, dans la limite d’un plafond de prix d’achat, aux personnes physiques dont les ressources - à la date de signature du contrat préliminaire ou à défaut, à la date du contrat de vente - ne dépassent pas les plafonds prévus pour le bénéfice de l’aide personnalisée au logement (APL) conformément à l'article L. 411-2 du code de la construction et de l'habitation. La TVA à 5,5% est applicable uniquement aux opérations réalisées en zone ANRU ou situées à moins de 300 m de cette zone. Dans la limite des stocks disponibles. Renseignements et conditions disponibles en espace de vente.

  • (b) TVA à 7% sous réserve que les conditions de l'article 278 sexies 11° du Code Général des Impôts soient remplies. Applicable dans le cadre de l’acquisition d’une résidence principale neuve, dans la limite d’un plafond de prix d’achat, aux personnes physiques dont les ressources - à la date de signature du contrat préliminaire ou à défaut, à la date du contrat de vente - ne dépassent pas les plafonds prévus pour le bénéfice de l’aide personnalisée au logement (APL) conformément à l'article L. 411-2 du code de la construction et de l'habitation. La TVA à 7% est désormais applicable uniquement aux opérations situées à plus de 300 et à moins de 500 m d'une zone ANRU et dont le permis de construire a été déposé avant le 31 décembre 2013 conformément aux dispositions de l'article 29,III-B de la loi de finance du 29 décembre 2013. Dans la limite des stocks disponibles. Renseignements et conditions disponibles en espace de vente.

  • (c) Le BRS ou Bail Réel Solidaire est un dispositif juridique qui permet à un Organisme de Foncier Solidaire (OFS) de dissocier le foncier du bâti. Sur le terrain acquis par l’OFS, un programme immobilier résidentiel est construit et les ménages qui respectent certaines conditions de ressources peuvent y acquérir un logement. Grâce au BRS, ces ménages acquéreurs conservent les droits réels sur leur logement pour une durée allant de 18 à 99 ans, en échange d’une redevance payée à l’OFS. L’éligibilité au BRS n’est pas garantie par VINCI Immobilier, les conditions d’application étant fixées et vérifiées par l’administration fiscale. Renseignements et informations disponibles auprès de nos conseillers commerciaux ou à l’adresse : https://www.vinci-immobilier.com/achat-immobilier/acheter-neuf/bail-reel-solidaire

  • (d) Prix maîtrises : L’accession à prix social ou à prix maîtrisé est soumise à certaines conditions comme le non dépassement des plafonds de ressources, l’usage du bien comme résidence principale et l’obligation de ne pas avoir été propriétaire les deux dernières années précédant l’acquisition du bien. Conditions détaillées des dispositifs à l'accession aidée disponibles auprès d’un conseiller en espace de vente.

  • (e) Toute publicité relative à une opération d'acquisition de logement destiné à la location et susceptible de bénéficier des dispositions prévues aux articles 199 tervicies, 199 sexvicies et 199 novovicies du code général des impôts :
    1° Permet raisonnablement de comprendre les risques afférents à l'investissement ;
    2° Comporte une mention indiquant que le non-respect des engagements de location entraîne la perte du bénéfice des incitations fiscales, qui doit :
    a) Figurer dans une taille de caractères au moins aussi importante que celle utilisée pour indiquer toute autre information relative aux caractéristiques de l'investissement ;
    b) S'inscrire dans le corps principal du texte publicitaire.
    Tout manquement aux dispositions du présent article est passible d'une amende administrative dont le montant ne peut excéder 100 000 €.
    L'amende est prononcée dans les conditions prévues au chapitre II du titre II du livre V du présent code.