CARACTÈRE

* Frais de notaire offerts jusqu'au 31/10/2023, hors frais bancaires, d’hypothèque et frais de règlement de copropriété, hors frais de rédaction d’acte, hors frais de caution et de privilège de prêteurs de deniers ou tout autre frais lié le cas échéant, au financement de l’acquisition. Offres valables pour tout contrat préliminaire de réservation signé aux dates de l’opération pour l’acquisition d’un logement de la résidence « CARACTERE » à Mittelhausbergen (67), dans la limite des stocks disponibles et sous réserve de la signature de l’acte de vente dans les délais mentionnés dans le contrat de réservation. Offres non cumulables avec toutes autres promotions ou offres commerciales en cours chez VINCI Immobilier ou les sociétés du groupe aux dates de l’opération. Offre valable dans la limite du stock disponible.

** Cuisine équipée offerte jusqu'au 31/10/2023 pour les réservataires d’un appartement 2 pièces en état futur d’achèvement dans la résidence « CARACTERE » à Mittelhausbergen (67) sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais indiqués au contrat.
Cuisine d’une valeur habituelle comprise entre 2 990 € TTC et 5 990 € TTC en fonction du modèle. Le modèle proposé est déterminé par VINCI Immobilier, en fonction des caractéristiques du logement et de son plan. L’acquéreur pourra accepter ou rejeter l’offre « Cuisine équipée offerte », de la réservation du logement jusqu’au choix des prestations. Le réservataire dispose d’un droit de rétractation de 10 jours (article L 271-1 du code de la construction et de l’habitation).
La pose et la livraison sont comprises dans le prix de vente. La cuisine sera livrée et posée avant la livraison du logement.

Module 120-23A (selon plan de vente) : Meubles : 2 meubles hauts (1 meuble hotte et 1 meuble 1 porte), 1 meuble bas sous évier 1 porte, 1 emplacement réfrigérateur. Electroménager : Hotte visière de marque CANDY ou équivalent, Plaque 2 feux vitrocéramique de marque CANDY ou équivalent, Réfrigérateur sous plan de marque BEKO ou équivalent. Evier inox 1 cuve de marque FRANKE ou équivalent. Mitigeur cuisine chromé classé NF Robinetterie, muni d’une butée et d’un bouton ECO et disposant d’un classement ECAU. Plan de travail en panneau de particules qualité hydrofuge 1 face stratifiée 3 chants en polypropène ou ABS. Panneau de crédence en panneau de particules qualité hydrofuge 2 faces stratifiées.
Module 180-23A (selon plan de vente) : Meubles : 4 meubles hauts (1 meuble hotte, 1 meuble 1 porte, 1 niche micro-onde et 1 meuble au-dessus niche micro-onde), 1 meuble bas sous évier 1 porte, 1 emplacement réfrigérateur. Electroménager : Hotte visière de marque CANDY ou équivalent, Plaque 2 feux vitrocéramique de marque CANDY ou équivalent, Réfrigérateur sous plan de marque BEKO ou équivalent. Evier inox 1 cuve + 1 égouttoir de marque FRANKE ou équivalent. Mitigeur cuisine chromé classé NF Robinetterie, muni d’une butée et d’un bouton ECO et disposant d’un classement ECAU. 1 réglette lumineuse. Plan de travail en panneau de particules qualité hydrofuge 1 face stratifiée 3 chants en polypropène ou ABS. Panneau de crédence épaisseur 1.8 cm en panneau de particules qualité hydrofuge 2 faces stratifiées.
Module 180-23B (selon plan de vente) : Meubles : 4 meubles hauts (1 meuble hotte, 1 meuble 1 porte, 1 niche micro-onde et 1 meuble au-dessus niche micro-onde), 2 meubles bas (1 meuble sous évier 1 porte, 1 meuble pour four 1 tiroir), 1 emplacement réfrigérateur. Electroménager : Hotte visière de marque CANDY ou équivalent, Plaque 3 feux vitrocéramique de marque CANDY ou équivalent, Evier inox 1 cuve + 1 égouttoir de marque FRANKE ou équivalent. Mitigeur cuisine chromé classé NF Robinetterie, muni d’une butée et d’un bouton ECO et disposant d’un classement ECAU. Réglette lumineuse. Plan de travail en panneau de particules qualité hydrofuge 1 face stratifiée 3 chants en polypropène ou ABS. Panneau de crédence en panneau de particules qualité hydrofuge 2 faces stratifiées.
Module 240-23A (selon plan de vente) : Meubles : 4 meubles hauts (1 meuble hotte, 1 meuble 1 porte, 1 niche micro-onde et 1 meuble au-dessus niche micro-onde), 2 meubles bas (1 meuble sous évier 1 porte, 1 meuble pour four 1 tiroir), 1 emplacement réfrigérateur. Electroménager : Hotte visière de marque CANDY ou équivalent, Plaque 3 feux vitrocéramique de marque CANDY ou équivalent, Réfrigérateur sous plan de marque BEKO ou équivalent. Evier inox 1 cuve + 1 égouttoir de marque FRANKE ou équivalent. Mitigeur cuisine chromé classé NF Robinetterie, muni d’une butée et d’un bouton ECO et disposant d’un classement ECAU. 1 réglette lumineuse. Plan de travail en panneau de particules qualité hydrofuge 1 face stratifiée 3 chants en polypropène ou ABS. Panneau de crédence en panneau de particules qualité hydrofuge 2 faces stratifiées.
Module 300-23A (selon plan de vente) : Meubles : 4 meubles hauts (1 meuble hotte, 1 meuble 2 portes, 1 niche micro-onde et 1 meuble au-dessus niche micro-onde), 3 meubles bas (1 meuble sous évier 1 porte, 1 meuble pour four 1 tiroir, 1 meuble 1 porte 1 tiroir). Electroménager : Hotte visière de marque CANDY ou équivalent, Plaque 3 feux vitrocéramique de marque CANDY ou équivalent. Evier inox 1 cuve + 1 égouttoir de marque FRANKE ou équivalent. Mitigeur cuisine chromé classé NF Robinetterie, muni d’une butée et d’un bouton ECO et disposant d’un classement ECAU. 1 réglette lumineuse. Plan de travail en panneau de particules qualité hydrofuge 1 face stratifiée 3 chants en polypropène ou ABS. Panneau de crédence en panneau de particules qualité hydrofuge 2 faces stratifiées.
Garantie des équipements : 5 ans (les meubles, plans de travail, crédences, éviers et mitigeurs), 2 ans (électroménager).

(a)  TVA à 5,5% sous réserve que les conditions de l'article 278 sexies 11° du Code Général des Impôts soient remplies. Applicable dans le cadre de l’acquisition d’une résidence principale neuve, dans la limite d’un plafond de prix d’achat, aux personnes physiques dont les ressources - à la date de signature du contrat préliminaire ou à défaut, à la date du contrat de vente - ne dépassent pas les plafonds prévus pour le bénéfice de l’aide personnalisée au logement (APL) conformément à l'article L. 411-2 du code de la construction et de l'habitation. La TVA à 5,5% est applicable uniquement aux opérations réalisées en zone ANRU ou situées à moins de 300 m de cette zone. Dans la limite des stocks disponibles. Renseignements et conditions disponibles en espace de vente.

(b) TVA à 7% sous réserve que les conditions de l'article 278 sexies 11° du Code Général des Impôts soient remplies. Applicable dans le cadre de l’acquisition d’une résidence principale neuve, dans la limite d’un plafond de prix d’achat, aux personnes physiques dont les ressources - à la date de signature du contrat préliminaire ou à défaut, à la date du contrat de vente - ne dépassent pas les plafonds prévus pour le bénéfice de l’aide personnalisée au logement (APL) conformément à l'article L. 411-2 du code de la construction et de l'habitation. La TVA à 7% est désormais applicable uniquement aux opérations situées à plus de 300 et à moins de 500 m d'une zone ANRU et dont le permis de construire a été déposé avant le 31 décembre 2013 conformément aux dispositions de l'article 29,III-B de la loi de finance du 29 décembre 2013. Dans la limite des stocks disponibles. Renseignements et conditions disponibles en espace de vente.

(c) Le BRS ou Bail Réel Solidaire est un dispositif juridique qui permet à un Organisme de Foncier Solidaire (OFS) de dissocier le foncier du bâti. Sur le terrain acquis par l’OFS, un programme immobilier résidentiel est construit et les ménages qui respectent certaines conditions de ressources peuvent y acquérir un logement. Grâce au BRS, ces ménages acquéreurs conservent les droits réels sur leur logement pour une durée allant de 18 à 99 ans, en échange d’une redevance payée à l’OFS. L’éligibilité au BRS n’est pas garantie par VINCI Immobilier, les conditions d’application étant fixées et vérifiées par l’administration fiscale. Renseignements et informations disponibles auprès de nos conseillers commerciaux ou à l’adresse : https://www.vinci-immobilier.com/achat-immobilier/acheter-neuf/bail-reel-solidaire

(d) Prix maîtrisés : L’accession à prix social ou à prix maîtrisé est soumise à certaines conditions comme le non dépassement des plafonds de ressources, l’usage du bien comme résidence principale et l’obligation de ne pas avoir été propriétaire les deux dernières années précédant l’acquisition du bien. Conditions détaillées des dispositifs à l'accession aidée disponibles auprès d’un conseiller en espace de vente.

(e) Toute publicité relative à une opération d'acquisition de logement destiné à la location et susceptible de bénéficier des dispositions prévues aux articles 199 tervicies, 199 sexvicies et 199 novovicies du code général des impôts :
1° Permet raisonnablement de comprendre les risques afférents à l'investissement ;
2° Comporte une mention indiquant que le non-respect des engagements de location entraîne la perte du bénéfice des incitations fiscales, qui doit :
a) Figurer dans une taille de caractères au moins aussi importante que celle utilisée pour indiquer toute autre information relative aux caractéristiques de l'investissement ;
b) S'inscrire dans le corps principal du texte publicitaire.
Tout manquement aux dispositions du présent article est passible d'une amende administrative dont le montant ne peut excéder 100 000 €.
L'amende est prononcée dans les conditions prévues au chapitre II du titre II du livre V du présent code.