ACCORDS BOISÉS

Bd Jean Moulin
49100 ANGERS
Avant-Première
Date de commercialisation 06/22
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49100 ANGERS
ACCORDS BOISÉS
Avant-Première
Date de commercialisation 06/22

Descriptif de la résidence

« Accords Boisés » déploie ses charmes au cœur du quartier des Hauts de Saint-Aubin, nouvelle centralité angevine respectueuse de l’environnement où il règne un certain esprit village. Commerces, écoles, balades en famille sur les rives de la Maine, vie culturelle… ici tout se fait à pied ou à vélo. Le tramway à 5 mn, vous permet de rester connecté au reste de la capitale de l’Anjou et le TGV, de rejoindre Paris en 1h30 seulement. Ouverte sur un magnifique cœur d’îlot végétal « Accords Boisés » est une résidence éco-performante et vertueuse à la faible empreinte carbone. De la structure aux espaces de vie extérieurs, le bois est à l’honneur ! L’usage de matériaux biosourcés renforce l’isolation thermique et acoustique, préserve la qualité de l’air intérieur et augmente la performance énergétique de votre logement. Les expositions et les orientations sont valorisées, pour des appartements baignés de lumière naturelle tout au long de la journée. Du 2 au 4 pièces découvrez votre futur cadre de vie chaleureux au confort d’habitat inégalé.

NF Habitat HQE
NF Habitat HQE renforce et étend toutes les qualités d'un projet sur quatre engagements : management responsable, qualité de vie, respect de l'environnement et performance économique des ouvrages.

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Question

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État d'avancement

Avant-Première
    Avant-première

    Je m'inscris et deviens l'un des tout premiers à être informé sur le projet immobilier.

    2e trimestre 2022
    Lancement commercial

    Je rencontre un commercial pour réserver ou mettre une option sur mon futur logement.

    Chez le notaire

    Je signe l'acte de vente chez le notaire et deviens officiellement propriétaire !

    4e trimestre 2024
    Livraison de la résidence

    C'est le grand jour. Je peux prendre possession de mon nouveau logement pour y habiter ou pour le louer.

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  • (a)  TVA à 5,5% sous réserve que les conditions de l'article 278 sexies 11° du Code Général des Impôts soient remplies. Applicable dans le cadre de l’acquisition d’une résidence principale neuve, dans la limite d’un plafond de prix d’achat, aux personnes physiques dont les ressources - à la date de signature du contrat préliminaire ou à défaut, à la date du contrat de vente - ne dépassent pas les plafonds prévus pour le bénéfice de l’aide personnalisée au logement (APL) conformément à l'article L. 411-2 du code de la construction et de l'habitation. La TVA à 5,5% est applicable uniquement aux opérations réalisées en zone ANRU ou situées à moins de 300 m de cette zone. Dans la limite des stocks disponibles. Renseignements et conditions disponibles en espace de vente.

  • (b) TVA à 7% sous réserve que les conditions de l'article 278 sexies 11° du Code Général des Impôts soient remplies. Applicable dans le cadre de l’acquisition d’une résidence principale neuve, dans la limite d’un plafond de prix d’achat, aux personnes physiques dont les ressources - à la date de signature du contrat préliminaire ou à défaut, à la date du contrat de vente - ne dépassent pas les plafonds prévus pour le bénéfice de l’aide personnalisée au logement (APL) conformément à l'article L. 411-2 du code de la construction et de l'habitation. La TVA à 7% est désormais applicable uniquement aux opérations situées à plus de 300 et à moins de 500 m d'une zone ANRU et dont le permis de construire a été déposé avant le 31 décembre 2013 conformément aux dispositions de l'article 29,III-B de la loi de finance du 29 décembre 2013. Dans la limite des stocks disponibles. Renseignements et conditions disponibles en espace de vente.

  • (c) Dispositif Bail Réel Solidaire : sous réserve de la délivrance et de la signature d’un Bail Réel Solidaire Initial (BRSI) entre L’organisme Foncier Solidaire de La Métropole Lilloise (oFSML) et VINCI Immobilier Nord Est, et sous réserve de la signature d’un Bail Réel Solidaire Utilisateur (BRSU) entre l’acquéreur et l’oFSML et de l’agrément acquéreur de la part de l’ADIL. Le bail réel solidaire (BRS) est un nouveau dispositif d’accession à la propriété qui permet de baisser le coût de manière encadrée. Les ménages n’achètent en VEFA que la partie bâtie du logement. Ils bénéficient d’un prix de vente encadré, de la TVA à taux réduit et du financement par le PTZ dans le neuf. Si la collectivité le décide, ils peuvent également bénéficier d’un abattement de taxe foncière de 30%. Conditions détaillées du dispositif disponibles sur demande et sur l’espace de vente VINCI Immobilier Lille.

  • (d) Prix maîtrises : L’accession à prix social ou à prix maîtrisé est soumise à certaines conditions comme le non dépassement des plafonds de ressources, l’usage du bien comme résidence principale et l’obligation de ne pas avoir été propriétaire les deux dernières années précédant l’acquisition du bien. Conditions détaillées des dispositifs à l'accession aidée disponibles auprès d’un conseiller en espace de vente.

  • (e) Toute publicité relative à une opération d'acquisition de logement destiné à la location et susceptible de bénéficier des dispositions prévues aux articles 199 tervicies, 199 sexvicies et 199 novovicies du code général des impôts :
    1° Permet raisonnablement de comprendre les risques afférents à l'investissement ;
    2° Comporte une mention indiquant que le non-respect des engagements de location entraîne la perte du bénéfice des incitations fiscales, qui doit :
    a) Figurer dans une taille de caractères au moins aussi importante que celle utilisée pour indiquer toute autre information relative aux caractéristiques de l'investissement ;
    b) S'inscrire dans le corps principal du texte publicitaire.
    Tout manquement aux dispositions du présent article est passible d'une amende administrative dont le montant ne peut excéder 100 000 €.
    L'amende est prononcée dans les conditions prévues au chapitre II du titre II du livre V du présent code.